Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUR DEUX NOTES
Numéro de dépôt :
1002252
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUR DEUX NOTES
Déposée le 19 novembre 1976 par DOCTEUR FAUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUR DEUX NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUR DEUX NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUR DEUX NOTES est expirée depuis le 19 novembre 1986.
DOCTEUR FAUST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003